Mentions légales

Présentation du site :

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : son-or.fr les informations suivantes :

Informations Légales :

Nom de la société : Céline Rousset - Son'Or
Adresse Siège social : 24 rue du Mauregard, 91300 Epinay-sur-Orge, France
Siret : 893 908 715 000 12

Contacts :

  • Propriétaire : Céline Rousset
  • Responsable de la publication : Céline Rousset
  • Conception et réalisation : Quentin Bouteiller
  • Hébergement : Webflow

Gestion des donnée personnelles:

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Propriété Intellectuelle:

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site son-or.fr , sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

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